image_bandeau_1 image_bandeau_2 image_bandeau_3 image_bandeau_4 image_bandeau_5 image_bandeau_6
Ecole Militaire de Haute Montagne
Accueil | Rubriques complémentaires | Mentions légales | Mentions légales

Mentions légales

  • Grand texte
  • Petit texte
  • Ajouter aux favoris
  • Partager

Retour Retour

Publié le 29 août 2011

Editeur

Le site de l’Ecole Militaire de Haute Montagne est édité et géré par la Cellule Multimédia Montagne (C3M).

Directeur de la publication :
- Lieutenant-colonel Hilaire COURAU, chef de corps de l’Ecole Militaire de Haute Montagne.
Directeur de la rédaction :
- Capitaine Bernard VIRELAUDE, officier communication de l’Ecole Militaire de Haute Montagne.
Rédacteurs multimédia et internet :
- M. Jean-Pierre TAUVRON, chef de la Cellule Multimédia Montagne de l’Ecole Militaire de Haute Montagne.
- Adjudant-chef Laurent CAVAGNOUD, webmestre de l’Ecole Militaire de Haute Montagne.
- Mlle Véronique ROMAND, infographiste de l’Ecole Militaire de Haute Montagne.


Equipe éditoriale

CONSEIL DE REDACTION :
- Chef de corps : Lieutenant-colonel Hilaire COURAU
- Commandant en second : Lieutenant-colonel Augustin JACQMIN
- Directeur général de la formation : Lieutenant-colonel LEDUC
- Directeur des stages : Commandant Pierre ASCEDU
- Directeur de l’Equipe de France Militaire de Ski : Capitaine LUCCHINI
- Commandant du Groupe Militaire de Haute Montagne : Commandant IGONNENC
- Officier de communication : Capitaine Bernard VIRELAUDE


Hébergement

Le site est hébergé par CLARANET
68 rue du faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS
Tél : +33 (0)1 70.13.70.00
Site : http://www.claranet.fr


Prestataire de la charte graphique

Smart Agence
3, rue Geoffroy Marie, 75009 Paris
Tél : 01 75 43 21 00, Tél : 01 82 28 57 20


Propriété intellectuelle

Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative aux informations publiques et sont couverts par le code de la propriété intellectuelle (CPI).
Toute demande de réutilisation des vidéos, des photographies, des créations graphiques, des illustrations, des représentations iconographiques et des lexiques, ainsi que l’ensemble des contenus éditoriaux produits pour l’animation éditoriale du site doit être adressée à l’adresse mail suivante : c3m-emhm terre-net.defense.gouv.fr

Conformément au droit en vigueur les « documents officiels » sont librement réutilisables, notamment :
- Les discours, les dossiers de presse et les communiqués
- Les circulaires, directives et autres documents réglementaires
- Les formulaires CERFA


Crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur

Les photographies présentes, ainsi que l’ensemble des œuvres figurant sur ce site proviennent de sources différentes.
Les crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur, tels que spécifiés sur ce site, doivent être respectés.


Liens

L’établissement de liens vers le présent site est possible.
La mention explicite du site de l’Ecole Militaire de Haute Montagne dans l’intitulé du lien est souhaitée.
L’Ecole Militaire de Haute Montagne se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à l’objet du site http://www.emhm.terre.defense.gouv.fr


Réutilisation des informations publiques

Les demandes de réutilisation d’informations publiques sont à transmettre, pour accord, à l’adresse suivante : c3m-emhm terre-net.defense.gouv.fr

Le simple accès aux informations publiques est gratuit pour les particuliers comme pour les entreprises.
La réutilisation non commerciale, notamment à des fins pédagogiques, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.


Données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’opposition (art.38), d’accès (art.39), de rectification ou de suppression (art.40) des données qui vous concernent.
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
- par voie postale : Ecole Militaire de Haute Montagne, BP 121, 74403 CHAMONIX CEDEX
- par courrier électronique : c3m-emhm terre-net.defense.gouv.fr

L’Ecole Militaire de Haute Montagne s’interdit par principe d’employer des méthodes qui permettent d’identifier ou de bâtir des profils type de visiteur de son site Internet.


Droit de réponse

Le droit de réponse peut être exercé auprès du directeur de la publication à l’adresse suivante : c3m-emhm terre-net.defense.gouv.fr


Avertissement

Les informations figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour, entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.


Droit applicable

L’utilisation de ce site est régie par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation.
En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Droits : EMHM 2011

Haut
Copyright 2017 | Mentions légales